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1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Association ÉCOMOINS

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  • SIREN : [Numéro SIREN, si attribué]

  • E-mail : [Adresse e-mail]

  • Téléphone : [Numéro de téléphone]

Directeur de la publication :

[Nom et prénom du Président ou de la Présidente de l'association]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur]

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  • Site web : [URL de l'hébergeur]

3. Objet du site

Le site www.ecomoins.org a pour objet de présenter les activités de l'association ÉCOMOINS, de promouvoir la consommation responsable et le commerce de proximité, de sensibiliser le public aux enjeux du pouvoir d'achat, de l'anti-gaspillage et du développement économique local, ainsi que de faciliter la mise en relation entre citoyens, partenaires et commerçants.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présenté sur le site, notamment les textes, visuels, photographies, illustrations, logos, graphismes, éléments de design, vidéos, documents téléchargeables ainsi que leur mise en forme, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de l'association ÉCOMOINS, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément à la réglementation en vigueur.

5. Responsabilité

L'association ÉCOMOINS s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et régulièrement mises à jour que possible.

Toutefois, l'association ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations publiées.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations accessibles sous sa seule responsabilité.

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6. Liens hypertextes

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7. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles réalisés via le site sont effectués conformément à la réglementation applicable, notamment :

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site relèvera de la compétence des juridictions françaises compétentes.

10. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter l'association :

Association ÉCOMOINS

E-mail : [adresse e-mail]

Téléphone : [numéro]

Adresse : [adresse complète]

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